Citation de Luc Baillet le 22 novembre 2020, 22 h 48 min
L’exposition à la silice cristalline provient de plusieurs sources : - le béton (et éléments préfabriqués en béton) : lors de sa fabrication (mélange de sable, granulats et ciment) et surtout lors d’opérations mécaniques sur le béton sec (ponçage, perçage...) ; - les matériaux à base de céramique lors d’opérations mécaniques sur ces matériaux (ex : découpe de carrelage) ; - les pierres de construction siliceuses (ex : granit) : là aussi, l’exposition a lieu lors d’opérations mécaniques sur ces matériaux (ex : découpe de bordures de trottoirs) ; - les terrains siliceux, lors de grands chantiers d’aménagement de sites (travaux publics), principalement le creusement de tunnels. Les expositions sont souvent plus élevées sur les chantiers de rénovation que sur les chantiers de constructions neuves (plus de démolition, perçage de murs...).
Publics concernés : travaux dans lesquelles les travailleurs sont exposés ou susceptibles d’être exposés à des agents chimiques dangereux.
Objet : abrogation de l’arrêté du 5 janvier 1993, modifié par l’arrêté du 18 septembre 2000, fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l’article R. 231-56 du code du travail et reprise de ses dispositions avec une mise à jour des références au code du travail et introduction des travaux exposants à silice cristalline dans la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes.
Entrée en vigueur : les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail issus de la directive (UE) 2017/2398 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2017 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail seront applicables le 1er janvier 2021.
Notice : le présent arrêté porte transposition de travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail visés par la directive (UE) 2017/2398 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2017 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail.
Références : le texte modifié par le présent arrêté peut être consulté, dans sa rédaction issue de cette modification, sur le site Légifrance (
Publics concernés : travaux dans lesquelles les travailleurs sont exposés ou susceptibles d’être exposés à des agents chimiques dangereux.
Objet : abrogation de l’arrêté du 5 janvier 1993, modifié par l’arrêté du 18 septembre 2000, fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l’article R. 231-56 du code du travail et reprise de ses dispositions avec une mise à jour des références au code du travail et introduction des travaux exposants à silice cristalline dans la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes.
Entrée en vigueur : les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail issus de la directive (UE) 2017/2398 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2017 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail seront applicables le 1er janvier 2021.
Notice : le présent arrêté porte transposition de travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail visés par la directive (UE) 2017/2398 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2017 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail.
Ce guide présente la matrice emplois-expositions aux poussières alvéolaires de silice cristalline libre développée par le Département santé travail (DST) de l'Institut de veille sanitaire (InVS) et l'Unité mixte de recherche épidémiologique et de surveillance en transport, travail, environnement (Umrestte). Il donne également des éléments techniques sur l'exposition professionnelle à ces poussières. Pour tous les emplois considérés comme exposés en France, de 1947 à 2007, l'exposition est évaluée par période et selon des critères de probabilité, fréquence et intensité d'exposition détaillés dans ce guide technique. Cette matrice, accompagnée d'une plaquette de présentation, est consultable sur le site Internet de l'InVS (dossier thématique Matgéné, www.invs.sante.fr/surveillance/matgene/index.htm) dans plusieurs versions de nomenclatures nationales et internationales de professions et de secteurs d'activités. (R.A.)
Auteur : Delabre L, Pilorget C, Garras L, Fevotte J, Groupe de travail Matgéné Année de publication : 2010 Pages : 15 p.
L’exposition à la silice cristalline provient de plusieurs sources : - le béton (et éléments préfabriqués en béton) : lors de sa fabrication (mélange de sable, granulats et ciment) et surtout lors d’opérations mécaniques sur le béton sec (ponçage, perçage...) ; - les matériaux à base de céramique lors d’opérations mécaniques sur ces matériaux (ex : découpe de carrelage) ; - les pierres de construction siliceuses (ex : granit) : là aussi, l’exposition a lieu lors d’opérations mécaniques sur ces matériaux (ex : découpe de bordures de trottoirs) ; - les terrains siliceux, lors de grands chantiers d’aménagement de sites (travaux publics), principalement le creusement de tunnels. Les expositions sont souvent plus élevées sur les chantiers de rénovation que sur les chantiers de constructions neuves (plus de démolition, perçage de murs...).
Publics concernés : travaux dans lesquelles les travailleurs sont exposés ou susceptibles d’être exposés à des agents chimiques dangereux.
Objet : abrogation de l’arrêté du 5 janvier 1993, modifié par l’arrêté du 18 septembre 2000, fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l’article R. 231-56 du code du travail et reprise de ses dispositions avec une mise à jour des références au code du travail et introduction des travaux exposants à silice cristalline dans la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes.
Entrée en vigueur : les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail issus de la directive (UE) 2017/2398 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2017 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail seront applicables le 1er janvier 2021.
Notice : le présent arrêté porte transposition de travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail visés par la directive (UE) 2017/2398 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2017 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail.
Références : le texte modifié par le présent arrêté peut être consulté, dans sa rédaction issue de cette modification, sur le site Légifrance (
Publics concernés : travaux dans lesquelles les travailleurs sont exposés ou susceptibles d’être exposés à des agents chimiques dangereux.
Objet : abrogation de l’arrêté du 5 janvier 1993, modifié par l’arrêté du 18 septembre 2000, fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l’article R. 231-56 du code du travail et reprise de ses dispositions avec une mise à jour des références au code du travail et introduction des travaux exposants à silice cristalline dans la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes.
Entrée en vigueur : les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail issus de la directive (UE) 2017/2398 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2017 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail seront applicables le 1er janvier 2021.
Notice : le présent arrêté porte transposition de travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail visés par la directive (UE) 2017/2398 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2017 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail.
Ce guide présente la matrice emplois-expositions aux poussières alvéolaires de silice cristalline libre développée par le Département santé travail (DST) de l'Institut de veille sanitaire (InVS) et l'Unité mixte de recherche épidémiologique et de surveillance en transport, travail, environnement (Umrestte). Il donne également des éléments techniques sur l'exposition professionnelle à ces poussières. Pour tous les emplois considérés comme exposés en France, de 1947 à 2007, l'exposition est évaluée par période et selon des critères de probabilité, fréquence et intensité d'exposition détaillés dans ce guide technique. Cette matrice, accompagnée d'une plaquette de présentation, est consultable sur le site Internet de l'InVS (dossier thématique Matgéné, http://www.invs.sante.fr/surveillance/matgene/index.htm) dans plusieurs versions de nomenclatures nationales et internationales de professions et de secteurs d'activités. (R.A.)
Auteur : Delabre L, Pilorget C, Garras L, Fevotte J, Groupe de travail Matgéné Année de publication : 2010 Pages : 15 p.
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